Règlements et politiques
Règlements
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- Règlement 1 concernant l’administration générale du Cégep régional Champlain
- Règlement 3 concernant la nomination, la reconduction du mandat et l’évaluation de la direction générale et des directions des collèges constituants
- Règlement 4 concernant la gestion des ressources humaines du Cégep
- Règlement 5 concernant la gestion financière du Cégep
- Règlement 6 concernant les frais de scolarité
- Règlement 7 concernant l’admission des étudiantes et étudiants aux programmes d’études
- Règlement 8 concernant la réussite des étudiants
- Règlement 9 concernant les contrats d’approvisionnement
Politiques
Politiques relatives aux études
Politiques d'éthique et de conduite
- Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration
- Politique en matière de harcèlement
- Code institutionnel de conduite étudiante
- Politique contre la violence sexuelle
- Politique de gestion des risques de corruption et de collusion en lien avec les processus de gestion de contrats
- Politique en matière de conflits d’intérêts et de népotisme
- Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
- Politique en matière de santé mentale étudiante
Politiques financières
- Politique relative aux frais de déplacement et de représentation
- Politique relative au recrutement et à l’évaluation d’un cabinet de vérification externe
- Politique sur le respect des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Politique relative aux dons
- Politique relative aux services auxiliaires
Politiques des ressources humaines
- Politique d’évaluation du personnel professionnel
- Politique d’évaluation du personnel de soutien
- Politique d’évaluation du corps enseignant
- Politique relative au personnel d’encadrement
- Politiqued’accueil et d’intégration
- Politique Politique d’évaluation du rendement du personnel d’encadrement
- Politique de recrutement, de sélection des candidatures et d’embauche
- Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué
Politiques de ressources informationnelles
Ressources
Ressources informationnelles
- Cadre de gestion de la sécurité de l’information
- Guide des pratiques exemplaires en matière de cybersécurité
- Instructions pour l’utilisation de la messagerie chiffrée Microsoft 365
- Instructionspour l’utilisation de OneDrive pour envoyer des documents en toute sécurité
- Instructions pour l’utilisation de OneDrive pour recevoir des documents en toute sécurité
