Règlements et politiques
Règlements
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- Règlement 1 Concernant l’administration générale du Cégep régional Champlain
- Règlement 3 Concernant la nomination, le renouvellement de mandat
et l’évaluation de la direction générale et de la direction des collèges constituants - Règlement 4 Concernant la gestion des ressources humaines du Cégep
- Règlement 5 Concernant la gestion financière du Collège
- Règlement 6 Concernant les frais de scolarité
- Règlement 7 Concernant l’admission des étudiants aux programmes académiques
- Règlement 8 Concernant la réussite des étudiants
- Règlement 9 Concernant les contrats d’approvisionnement
Politiques
Politiques académiques
Politiques d'éthique et de conduite
- Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration et des membres des conseils d’établissement
- Politique en matière d’harcèlement
- Code institutionnel de conduite des étudiants
- Politique contre la violence sexuelle
- Politique de gestion des risques de corruption et de collusion
- Politique sur les conflits d’intérêts et le népotisme
- Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
- Politique de santé mentale des étudiants
Politiques financières
- Politique relative aux frais de déplacement et de représentation
- Politique relative à l’embauche et à l’évaluation d’un cabinet d’audit externe
- Politique en matière de marchés publics de produits, de services et de construction
- Politique relative à la donation
- Politique relative aux services auxiliaires
Politiques des ressources humaines
- Politique d’évaluation du personnel professionnel
- Politique d’évaluation du personnel de soutien
- Politique d’évaluation de la faculté
- Politique du personnel de gestion
- Politique d’orientation et d’intégration
- Politique d’évaluation du rendement du personnel d’encadrement
- Politique de recrutement, de sélection et d’embauche
- Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué
Politiques des ressources informationnelles
Ressources
Ressources informationnelles
- Information Security Management Framework
- Cybersecurity Best Practices Guide
- Instructions pour l’utilisation de Microsoft 365 Message Encryption
- Instructions pour l’utilisation de OneDrive pour envoyer des documents en toute sécurité
- Instructions pour l’utilisation de OneDrive pour recevoir des documents en toute sécurité
